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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4235550
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE D\'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES domicilié(e) Kerisnel - 29250 - Saint-Pol-de-Léon - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235550.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS , PRINCESSE DE BRETAGNE , KERISNEL Les fleurs , KERISNEL LES PEPINIERES , KÉRISNEL , LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE , La Primaline , FRESH'NOV , PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES , L'OIGNON DE ROSCOFF


SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, société coopérative agricole à capital variable - Kerisnel - 29250 - Saint-Pol-de-Léon - France - SIREN 926150129


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et plants ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration.